Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SENTOUT LA GRANGE
Numéro de dépôt :
1124615
Date de dépôt :
07/02/1980
Lieu de dépôt :
Trib de BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU SENTOUT LA GRANGE
Déposée le 7 février 1980 par monsieur MODET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SENTOUT LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SENTOUT LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU SENTOUT LA GRANGE est expirée depuis le 7 février 1990.
MODET CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037